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Les Cours d'eau

La gestion des milieux aquatiques exercée par la Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson porte sur :

La réalisation d’études et de suivi pour améliorer la connaissance
1) hydromorphologique, =  état du lit, des berges et de la ripisylve (végétation et arbres des bords du cours d’eau)
2) physico-chimique = mesure de la qualité de l’eau et de ses potentialités à permettre un bon développement de la vie dans le cours d’eau.
3) biologique = déterminer, situer et quantifier les espèces animales et végétales vivants dans le cours d’eau

Exemple en 2016, l’étude hydromorphologique sur le ruisseau d’Esch

La réalisation des travaux de restauration des cours d’eau pour :
1) atteindre un bon état écologique (pour lui permettre de s’auto-épurer, de s’auto-améliorer et de retrouver une richesse animale et végétale bénéfique aux hommes également)
2) permettre aux animaux du cours d’eau de se déplacer et de vivre sur toute la longueur du cours d’eau (la continuité écologique).

Exemple en 2014, les travaux de restauration sur le ruisseau du Trey

Les opérations groupées de travaux d’entretien des cours d’eau
Ces opérations interviennent quand la CCBPAM se substitue aux riverains en cas de carence des propriétaires riverains dans leur obligation d’entretien des berges et de la ripisylve du cours d’eau.
(articles L215-2, L.215-14 à L.215-18, L.211-7 et R214-88 à R.214-104 du Code de l’Environnement)
Ces opérations doivent au préalable faire l’objet d’une Déclaration d’Intérêt Général (DIG)

Exemple, les travaux d’entretien sur le ruisseau de la Natagne

La sensibilisation, la valorisation et la communication

- Auprès des agriculteurs
- Auprès des scolaires
- Auprès du grand public

la trey
la trey
 

Contact 

 
Secrétariat - accueil de la Communauté de Communes
Tél. : 03 83 87 87 00

Communauté de Communes du Bassin de Pont à Mousson
Domaine de Charmilly, Chemin des Clos, BP 285 - 54701 PONT A MOUSSON Cedex - Tél.  : 03 83 87 87 00 - Fax. : 03 83 81 48 39

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